Livre blanc · Entreprise

Loi 25 et souveraineté : cloud dédié ou votre propre cloud

Ce que la Loi 25 demande pour les connaissances de votre équipe, et les deux formules pour garder la main : une instance dédiée à Montréal, ou une installation dans votre compte Google Cloud.

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Conversation : Loi 25 et souveraineté

Deux voix parcourent le livre blanc, question par question, pour ceux qui préfèrent écouter.

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Conversation à deux voix générée par synthèse vocale à partir des contenus vérifiés de cette page.

Julie

On pense souvent que la Loi 25 au Québec ne vise que les dossiers clients ou les ressources humaines. Pourquoi un outil de procédures et de connaissances internes est-il directement concerné ?

Marc

Parce que dans la vraie vie d'une entreprise, le savoir opérationnel n'est jamais totalement anonyme. Dès qu'un chef d'équipe enregistre une manipulation dans Chrome avec Show & Tell sur un CRM ou un ERP, un nom ou un dossier réel peut apparaître à l'écran. Dès qu'on résume une réunion avec le Scribe IA, les voix et les propos des participants sont traités. Et dans /plan ou dans les parcours, les checklists horodatées et la progression sont liées à des employés identifiables.

Julie

Qu'est-ce que ça implique concrètement pour le dirigeant ou le responsable de la protection des renseignements personnels ?

Marc

Quatre choses très concrètes : savoir exactement où résident ces données et par quels sous-traitants elles passent, restreindre les accès selon le rôle de chacun, pouvoir exporter ou retirer un contenu sur demande, et, lorsque la sensibilité ou le volume l'exige, documenter une évaluation des facteurs relatifs à la vie privée. Pour beaucoup de PME, notre cloud canadien standard avec isolation logique suffit largement. Mais pour un ordre professionnel, une institution, un cabinet réglementé ou un grand réseau, il faut parfois aller plus loin.

Julie

C'est là qu'entrent en jeu les deux formules souveraines décrites dans ce livre blanc. Commençons par la première : le Cloud souverain dédié à Montréal. En quoi consiste-t-il exactement ?

Marc

Avec cette première formule, nous créons pour votre seule organisation un projet Google Cloud distinct et une base de données MongoDB entièrement isolée dans la région de Montréal, northamerica-northeast1. Vous ne partagez ni base de données, ni stockage médias, ni capacité applicative avec un autre client.

Julie

Et qui s'occupe de faire tourner cette instance dédiée au quotidien ?

Marc

C'est notre équipe qui en assure l'exploitation, la surveillance, les sauvegardes et les mises à jour logicielles. Autrement dit, vous obtenez une séparation d'infrastructure franche à Montréal et un périmètre limpide pour votre conformité Loi 25, sans obliger votre équipe TI à gérer elle-même des serveurs ou des déploiements.

Julie

Passons maintenant à la deuxième formule : le déploiement sur votre propre cloud sous licence, ce qu'on appelle le BYOC. À qui s'adresse cette option et qu'est-ce qui change ?

Marc

Le BYOC s'adresse aux organisations qui ont une règle interne stricte : aucune donnée, aucun fichier média et aucun flux d'intelligence artificielle ne doivent sortir de leur propre périmètre TI. Dans ce mode, Skillztank s'installe par script automatisé directement à l'intérieur de votre propre compte Google Cloud, derrière votre réseau privé VPC et vos politiques d'accès IAM.

Julie

Qu'en est-il des fonctions d'intelligence artificielle et de la licence dans ce scénario ?

Marc

Vous branchez vos propres clés Google Gemini ou Vertex AI et Speech-to-Text issues de votre contrat infonuagique. L'application fonctionne avec une clé de licence annuelle signée vérifiée localement, sans renvoyer vos contenus vers nos serveurs. Chez Skillztank, nous conservons zéro donnée opérationnelle de votre organisation.

Julie

Si je résume l'arbitrage entre les deux formules pour un comité de direction et son directeur TI : comment trancher rapidement ?

Marc

Regardez trois critères : qui opère, qui détient les clés infonuagiques et quelle est la maturité de votre équipe TI. En Cloud souverain dédié à Montréal, nous hébergeons, nous gérons les clés et nous poussons les mises à jour en mode clé en main sous un seul contrat annuel. En BYOC sous licence, votre équipe TI gouverne son propre projet Google Cloud sous son propre contrat infonuagique avec Google, et contrôle le calendrier d'application des mises à jour dans son environnement.

Julie

Quelles sont les bonnes questions à poser autour de la table avant de choisir entre l'offre standard, le dédié à Montréal et le BYOC ?

Marc

Cinq questions suffisent souvent à clarifier le besoin : un, nos connaissances ou nos captures Chrome contiendront-elles des renseignements sur des clients ou des citoyens ? Deux, nos engagements contractuels exigent-ils une base de données isolée au Québec ? Trois, avons-nous déjà une équipe Google Cloud et IAM interne ? Quatre, qui doit approuver les mises à jour applicatives ? Et cinq, de quels éléments notre responsable de la protection des renseignements personnels a-t-il besoin pour son registre ou son ÉFVP ?

Julie

Quelles bonnes pratiques simples conseillez-vous aux équipes dès la création des connaissances, quelle que soit la formule choisie ?

Marc

Trois réflexes évitent l'essentiel des risques : enregistrer vos démonstrations Show & Tell sur un dossier fictif plutôt que sur la fiche d'un vrai client, prévenir systématiquement les participants avant d'activer le Scribe IA en appel vidéo, et donner accès à chaque parcours uniquement aux groupes concernés.

Julie

Et comment préparer cette évaluation avec vous ?

Marc

Le tableau comparatif complet et la liste de vérification se trouvent juste sous ce lecteur, prêts à être imprimés en PDF. Et si vous souhaitez examiner votre architecture cible pour un déploiement dédié ou BYOC, écrivez-nous directement : nous regardons le dossier avec votre responsable TI et votre RPRP.

En bref

  • Même lorsqu'une base de connaissances ne sert pas à gérer des dossiers RH ou clients, des renseignements personnels s'y glissent régulièrement : captures d'écran de logiciels métiers, voix et visages en réunion, horodatages d'exécution par employé.
  • Au Québec, la Loi 25 encadre tout projet d'acquisition d'un système traitant des renseignements personnels (EFVP, contrat écrit avec le fournisseur, règles de conservation et encadrement des communications hors Québec).
  • Pour la majorité des PME et des académies, notre plateforme canadienne accompagnée d'une entente écrite et de bonnes pratiques de capture répond aux exigences opérationnelles courantes.
  • Pour les ordres professionnels, institutions publiques, cabinets réglementés et grandes entreprises, nous proposons deux architectures souveraines sur devis : le Cloud souverain dédié à Montréal (géré par notre équipe) et le déploiement Sur votre cloud sous licence (BYOC) dans votre propre compte Google Cloud.
  • Ce document détaille les deux architectures et fournit la liste de vérification destinée à votre responsable TI et à votre responsable de la protection des renseignements personnels (RPRP).

Ce que la Loi 25 change pour vos contenus internes

On pense spontanément à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (modernisée par la Loi 25) pour les dossiers clients, médicaux ou salariaux. Pourtant, dès qu'une équipe documente ses opérations quotidiennes dans un outil numérique, plusieurs catégories de renseignements personnels apparaissent :

  • Captures d'écran dans Chrome (Show & Tell) : lorsqu'un chef d'équipe enregistre une manipulation dans un CRM, un ERP ou un logiciel de caisse (voir le guide Show & Tell), le nom d'un client réel, une adresse courriel ou un numéro de commande peut figurer à l'écran si la démonstration n'est pas faite sur un dossier fictif.
  • Appels vidéo et résumés du Scribe IA : une réunion d'équipe ou une séance d'accompagnement (voir le guide Scribe IA) capte la voix, l'image des participants, leurs interventions ainsi qu'un résumé nominatif des actions convenues.
  • Checklists dans /plan et suivi des parcours : lorsqu'un réseau multi-succursales comme Café Boréal suit ses checklists d'ouverture ou la réussite des quiz d'intégration, chaque coche associe le nom d'un employé, une succursale et un horodatage précis.
  • Procédures internes et escalades : coordonnées professionnelles directes, personnes-ressources de garde ou consignes propres à un poste identifié.

Dès que ces éléments permettent d'identifier une personne physique, les obligations principales de la Loi 25 s'appliquent à votre organisation :

Obligation (Loi sur le secteur privé)RéférenceImpact concret sur vos connaissances d'équipe
Gouvernance et désignation d'un RPRPArt. 3.1 et 3.2Définir qui autorise les espaces, qui valide les captures publiées et combien de temps les résumés d'appels ou journaux sont gardés
Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP) lors d'un projet TIArt. 3.3Évaluer la sensibilité et le volume des renseignements susceptibles d'apparaître dans vos procédures et vos séances avant le déploiement
Communication hors QuébecArt. 17Réaliser une EFVP et conclure une entente écrite si un sous-traitant traite des renseignements hors du Québec (par exemple un appel API mondial)
Contrat écrit avec le fournisseur de servicesArt. 18.3Encadrer par écrit la confidentialité, limiter l'usage à la seule fourniture du service, interdire la conservation post-contrat et prévoir l'avis sans délai en cas d'incident
Destruction, accès et rectificationArt. 23, 27 à 32Pouvoir retrouver, corriger ou supprimer une connaissance, une capture non floutée ou un résumé d'appel dans le délai légal de 30 jours

Trois réflexes d'hygiène quel que soit votre mode d'hébergement

  1. Capturer sur des comptes de démonstration : lors d'un enregistrement Show & Tell sur un logiciel métier, utilisez un profil client fictif afin qu'aucune donnée personnelle réelle ne s'inscrive dans les images de la procédure.
  2. Annoncer systématiquement le Scribe IA : prévenez les participants avant d'activer la prise de notes lors d'un appel vidéo, puis ne conservez dans la connaissance finale que les décisions et points d'apprentissage utiles.
  3. Cloisonner par groupes : restreignez les procédures sensibles (finances, RH, audits internes) aux seuls groupes concernés plutôt qu'à l'espace entier.

Lorsque votre secteur d'activité (ordre professionnel, santé, services financiers, secteur parapublic ou grand donneur d'ordre) exige en plus qu'aucune base de données ne soit partagée ou qu'aucun flux IA ne franchisse la frontière québécoise, deux formules d'infrastructure dédiées s'offrent à vous.

Formule 1 : cloud souverain dédié, à Montréal

La formule Cloud souverain dédié s'adresse aux organisations qui veulent une isolation matérielle et géographique stricte au Québec, sans mobiliser une équipe DevOps interne pour administrer les serveurs au quotidien.

Ce qui est déployé pour vous

  • Projet Google Cloud dédié à Montréal (northamerica-northeast1) : vos conteneurs applicatifs, votre serveur média temps réel et vos compartiments de stockage de fichiers résident dans un projet cloud créé exclusivement pour votre organisation, à Montréal.
  • Base de données dédiée et isolée à Montréal : aucune table ni grappe opérationnelle n'est partagée avec d'autres clients de Skillztank. Vos connaissances, parcours, checklists /plan et index de recherche vivent dans votre propre instance.
  • Traitement IA régionalisé : les appels aux modèles Gemini (via Vertex AI) et à la transcription vocale sont configurés sur les points de terminaison régionaux canadiens disponibles, sans entraînement sur vos données et sans rétention commerciale pour amélioration de modèles.
  • Identité et marque blanche : connexion par authentification unique d'entreprise (SSO SAML / OIDC), nom de domaine personnalisé (par exemple savoir.votre-organisation.ca) et interface complète à vos couleurs.

Qui opère quoi au quotidien

Notre équipe d'ingénierie provisionne l'environnement, applique les correctifs de sécurité, surveille la disponibilité, gère les sauvegardes chiffrées à Montréal et déploie les nouvelles versions de Skillztank selon un calendrier convenu avec votre direction TI. Vous obtenez une souveraineté clé en main, encadrée par un contrat annuel sur devis et une entente Loi 25 complète.

Formule 2 : sur votre cloud, sous licence (BYOC)

La formule Sur votre cloud, sous licence (BYOC — Bring Your Own Cloud) répond aux politiques de sécurité les plus strictes : celles où aucune donnée, aucune capture d'écran et aucun flux audio ne peuvent transiter par l'infrastructure d'un éditeur tiers.

Comment fonctionne l'installation dans votre périmètre

  • Déploiement automatisé dans votre compte Google Cloud : nous fournissons les scripts d'infrastructure reproductibles (Terraform / conteneurs signés) pour installer toute la pile Skillztank directement dans un projet Google Cloud appartenant à votre organisation, dans la région de Montréal (northamerica-northeast1).
  • Vos propres clés IA et vos contrats cloud : l'instance se branche directement sur vos propres accès Google Cloud Vertex AI (Gemini) et Cloud Speech-to-Text. Vos requêtes IA restent couvertes par votre contrat direct avec Google Cloud, sous vos quotas et vos politiques de résidence des données.
  • Votre réseau, votre chiffrement et vos journaux : votre équipe TI maîtrise le réseau privé virtuel (VPC), les règles de pare-feu, les clés de chiffrement gérées par le client (CMEK / KMS), l'intégration SSO et la centralisation des journaux d'audit dans votre SIEM.
  • Clé de licence signée hors ligne : la licence annuelle de Skillztank est validée localement par signature cryptographique. L'application n'envoie aucune télémétrie externe, aucun contenu et aucune liste d'utilisateurs vers les serveurs de Skillztank Inc.

Comparer les deux formules

Le tableau ci-dessous permet à votre direction générale, à votre responsable TI et à votre RPRP de situer d'un coup d'œil la plateforme mutualisée (voir nos forfaits Entreprises) face aux deux architectures souveraines :

CritèreSaaS mutualisé (Pro & Croissance)Formule 1 : Cloud souverain dédié (Montréal)Formule 2 : Sur votre cloud — BYOC (licence)
Lieu d'hébergement des contenusGoogle Cloud Montréal + MongoDB Atlas CanadaProjet Google Cloud et base dédiés à Montréal (northamerica-northeast1)Votre propre compte Google Cloud (région Montréal ou au choix)
Isolation de la base de donnéesIsolation logique stricte par espace (tenantId + projectId)Base de données 100 % dédiée à votre organisationBase de données déployée dans votre propre environnement
Clés et traitement IAClés commerciales Skillztank (sans entraînement ; transit API Google)Clés isolées, points de terminaison régionaux canadiens privilégiésVos propres clés Vertex AI / Speech-to-Text sous votre contrat Google
Exploitation et mises à jourGérées en continu par SkillztankGérées et planifiées par SkillztankDéployées par votre équipe TI à partir de nos versions signées
Facture d'infrastructure cloudIncluse dans l'abonnement SkillztankIncluse dans le forfait dédié annuelPayée directement par vous à Google Cloud, en sus de la licence
Accès de l'équipe SkillztankAucun compte super-admin client ; administration d'infrastructure mutualiséeAdministration technique encadrée par contrat Loi 25Aucun accès réseau ou données (sauf session d'assistance ouverte par vous)
Positionnement Loi 25 (art. 17)EFVP incluant les sous-traitants listés dans la fiche sécuritéRésidence québécoise maximale gérée en sous-traitance dédiéeAucune communication de données vers Skillztank Inc.
Organisation typePME, franchises en croissance, écoles et formateursOrdres professionnels, réseaux réglementés sans équipe DevOps dédiéeGrandes entreprises, institutions publiques, banques, assurances
Tarification79 $ à 249 $ CAD / mois (annuel)Sur devis annuelLicence logicielle annuelle sur devis

Note : le forfait Entreprise & Franchise (399 $ / mois en facturation annuelle) constitue un palier intermédiaire comprenant déjà la marque blanche, le SSO et une base de données isolée dédiée.

Les questions à poser avant de choisir

Avant d'arrêter votre choix entre notre plateforme canadienne mutualisée, le Cloud souverain dédié à Montréal ou la licence BYOC, réunissez votre responsable TI et votre RPRP autour de ces dix questions :

Pour votre responsable de la protection des renseignements personnels (RPRP)

  1. Quels renseignements apparaîtront réellement dans nos connaissances ? Uniquement des procédures internes sur données fictives, ou aussi des appels clients enregistrés avec le Scribe IA ?
  2. Notre politique interne ou un donneur d'ordre interdit-il toute sortie hors du Québec pour le traitement IA ? Si oui, privilégiez la Formule 1 (points régionaux Montréal) ou la Formule 2 (BYOC sous vos propres engagements Vertex AI).
  3. Avons-nous besoin d'une durée de conservation différenciée par dossier ? Qui dans nos équipes sera responsable de purger les résumés d'appels devenus inutiles ?
  4. De quels documents contractuels avons-nous besoin pour notre registre Loi 25 ? (Entente de protection des renseignements personnels conforme à l'article 18.3, inventaire des sous-traitants de notre fiche Sécurité et confidentialité).
  5. Comment répondrons-nous à une demande d'accès ou de rectification dans les 30 jours ? Désignez l'administrateur d'espace habilité à rechercher et rectifier ou supprimer un contenu nominatif.

Pour votre responsable TI et sécurité

  1. Disposons-nous déjà d'un environnement Google Cloud et d'une équipe capable d'opérer des conteneurs et des bases de données ? Si oui, le BYOC s'intègre naturellement à vos pipelines ; sinon, le Cloud souverain dédié évite toute charge d'exploitation.
  2. Exigeons-nous nos propres clés de chiffrement (CMEK) et l'envoi des journaux dans notre SIEM interne ? Ces deux exigences orientent directement vers la Formule 2 (BYOC).
  3. Quel fournisseur d'identité utilisons-nous (Microsoft Entra ID, Google Workspace, Okta) ? Validez le raccordement SSO souhaité et le découpage des groupes d'accès.
  4. Nos postes de travail autorisent-ils l'installation d'extensions Chrome gérées par stratégie d'entreprise ? Utile si vos équipes prévoient d'utiliser Show & Tell et le guidage GPS sur vos applications web.
  5. Quel rythme de mise à jour souhaitons-nous ? Mises à jour gérées sans interruption par Skillztank (Formule 1) ou validation interne sur environnement de préproduction avant mise en production (Formule 2).

Prochaine étape. Vous préparez une EFVP ou souhaitez chiffrer l'une des deux formules souveraines pour votre organisation ? Écrivez-nous à contact@skillztank.com : nous organisons un point technique direct avec votre responsable TI et votre RPRP.

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